Deprecated: Methods with the same name as their class will not be constructors in a future version of PHP; plgContentCkForms has a deprecated constructor in /home/pierbiau/www/plugins/content/ckforms/ckforms.php on line 27

DEGAGEMENTS DE RESPONSABILITES DE M. PIERRE BIAU EN SA

QUALITE DE MAÎTRE-ARTISAN, CONCERNANT PLUSIEURS

SITUATIONS PRECISES, A SAVOIR :

 

 

Ces "dégagements de responsabilités" viennent compléter les devis réalisés au cas par cas selon les pièces fournies par les clients. Ils ont leur utilité essentiellement dans le cadre de la restauration de pièces anciennes.

Joints au devis, ils permettent, une fois adaptés aux cas du client, de mieux définir les responsabilités de M. Pierre BIAU, maitre-artisan Bronzier d'art, et surtout où elles s'arrêtent. Le fait de les compulser vous donnera une idée du type de situations fréquemment rencontrées dans le domaine de la restauration.

 

Bien entendu, ce type de dégagement de responsabilité est personnalisé au cas par cas à chaque devis en fonction de l'objet à deviser.

 

 Télécharger les documents ci-dessous (nécessite Acrobat Reader)

1) Conditions générales de vente

2) Conditions particulières sous-traitance (sans facture fournie par le client).pdf

3) Décharge reproduction pièces d'époques fournies par le client.pdf

4) Dégagement de la responsabilité de l'Artisan (casse des matériaux fragiles).pdf

5) Dégagement de la responsabilité de l'Artisan (électricité).pdf

6) Dégagement de la responsabilité de l'Artisan (métal douteux).pdf

7) Dégagement de la responsabilité de l'Artisan (démontage possible mais remontage impossible).pdf